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Exploitant

grantledger.eu est exploité par Aitek Labs, un studio logiciel établi en Europe. Site web : aiteklabs.com. Contact : contact@aiteklabs.com.

Hébergement

Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis, servant depuis son réseau européen.

Indépendance

grantledger est un outil indépendant et open source. La présence d'un appel ici ne signifie pas que l'Union européenne, un État, une région ou une agence de financement a examiné, approuvé ou soutenu grantledger, et grantledger n'est affilié à aucun d'eux. Les verdicts d'analyse sont le résultat de règles publiées. L'éligibilité est décidée uniquement par l'autorité de financement, sur la base du texte officiel de l'appel.

Absence de garantie

Le registre est fourni en l'état. Les fiches sont collectées automatiquement auprès des éditeurs officiels et peuvent être en retard, incomplètes ou erronées. Les échéances, montants et conditions doivent être vérifiés sur la page de l'éditeur, liée depuis chaque fiche, avant toute décision. Aitek Labs n'est pas responsable des décisions prises sur la base du registre, dans la mesure permise par la loi.

Licences

• Code source : MIT, sur github.com/aiteklabs/grantledger.
• Données normalisées produites par grantledger : CC0 1.0.
• Sources : chaque fiche conserve la licence de son éditeur, indiquée sur la page méthode. La réutilisation du texte d'un éditeur est régie par cette licence.

Marques

Les noms des financeurs, programmes et portails appartiennent à leurs propriétaires et sont utilisés uniquement pour identifier la source d'une fiche.

Signalement

Pour signaler une fiche erronée, demander un retrait ou soulever une question de licence, écrivez à contact@aiteklabs.com ou ouvrez un ticket.